Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FABIANCE
Société dite: CHAUSSURES ROVAN, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1374008
Date de dépôt :
09/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/10/1996

Présentation de la marque FABIANCE

Déposée le 9 octobre 1986 par la Société Anonyme (SA) CHAUSSURES ROVAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FABIANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAUSSURES ROVAN domicilié(e) route de Castets, 40990 ST-PAUL-LES-DAX. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLAUDE RODHAIN - France.

La marque FABIANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1374008.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FABIANCE est expirée depuis le 9 octobre 1996.

CHAUSSURES ROVAN a également déposé les autres marques suivantes : ROVAN , DIMONI


Société dite: CHAUSSURES ROVAN, Société Anonyme - route de Castets, 40990 ST-PAUL-LES-DAX. - France


CABINET CLAUDE RODHAIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-11

Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.